L’accès et la navigation sur le site internet #TousCitoyennes de LADAPT impliquent que l’utilisateur accepte les dispositions légales et réglementaires indiquées ci-dessous. Le présent site est la propriété de LADAPT, Association à but non lucratif (loi de 1901) enregistré sous le Siret N° : 775 693 385 00764

Propriétaire du site

LADAPT
Tour ESSOR, 14 rue Scandicci
93508 Pantin Cedex
Tél. : +33 1 48 10 12 45
Fax : +33 1 48 10 12 44
www.ladapt.net

Directeur de la publication

Emmanuel Constans (Président de LADAPT)

Responsables éditoriaux

Nicole Frêné, responsable du service communication

E-mail : info@ladapt.net

Mentions CNIL

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

L’ensemble du site Internet est soumis à la réglementation applicable aux droits d’auteurs et au respect de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou une partie, du site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sans autorisation de l’association LADAPT. Tous les droits de reproductions notamment iconographiques et photographiques sont réservés et ne peuvent être détournés ou utilisés à d’autres fins. Toutefois, la reproduction des textes, dans un cadre pédagogique, peut être autorisée dans le respect d’une gratuité de diffusion, d’une non-altération des contenus et d’une mention claire et explicite de la source des textes www.ladapt.net.

Protection des Données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, toutes les données personnelles déposées sur le site Internet de l’association sont protégées : aucune information n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée ou vendue à des tiers, sur n’importe quel support que ce soit. L’utilisateur choisit de fournir ses informations personnelles en tout état de cause quand il procède à leur saisie, les informations obligatoires lui étant mentionnées. Tout utilisateur reste maître de ses données personnelles et dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur celles-ci. Il doit alors en formuler une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante : LADAPT, Tour ESSOR, 14 rue Scandicci, 93508 Pantin Cedex.

Hébergeur

OVH 
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Conception et Création

Sans A_ 
18 Rue Robert Fleury, 75015, Paris
RCS 820702603 
arthur@sans-a.fr 
www.sans-a.fr 

Tous droits réservés LADAPT 2018.